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Exploitation

Conformité CNAPS : ce qu'un logiciel peut réellement faciliter

À qui ça sert dans l'agence

Dirigeant

Reste responsable des obligations, avec une vue sur les pièces manquantes.

Ressources humaines

Suit les cartes professionnelles, les aptitudes et leurs échéances.

Exploitation

Ne planifie pas un agent dont un titre est expiré sans le savoir.

Trois situations de contrôle

Contrôle sur pièces

Les documents demandés sont retrouvés à leur place, avec leur date d'enregistrement.

Échéance de carte professionnelle

L'alerte arrive avant l'expiration, pas après.

Justification d'une prestation

La main courante et les rondes fournissent une trace horodatée.

Comment ça se passe

  1. Étape 1

    Rassembler

    Pièces des agents et documents d'agence sont enregistrés.

  2. Étape 2

    Dater

    Chaque titre porte sa date de validité.

  3. Étape 3

    Alerter

    Les échéances sont signalées avant terme.

  4. Étape 4

    Présenter

    Les pièces et les traces sont retrouvées sans reconstitution.

Ce que cela change le jour du contrôle

  • Les pièces ne sont plus dispersées entre plusieurs dossiers et boîtes mail.
  • Une échéance se traite en amont plutôt qu'en urgence.
  • Les traces d'exploitation sont horodatées et non modifiables après coup.
  • La préparation d'un contrôle cesse de mobiliser plusieurs journées.

Aucun gain chiffré n'est avancé sur cette page : les mesures de temps ou de coût seront publiées uniquement avec leur méthode de calcul.

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Dossiers du pôle « Conformité et réglementation » : le contexte métier derrière cette fonction.

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Questions fréquentes

Un logiciel rend-il une agence conforme ?

Non. La conformité relève de l'entreprise et de son dirigeant. Un logiciel aide à tenir les pièces, les échéances et les traces, il ne se substitue à aucune obligation.

SEKUR communique-t-il avec le CNAPS ?

Non. Aucun échange automatique avec l'autorité n'est proposé : les démarches restent les vôtres.

Que se passe-t-il en cas de contrôle ?

Les pièces demandées sont retrouvées à l'endroit où elles ont été enregistrées, avec leur date. Le contenu attendu dépend du contrôle et reste de votre responsabilité.

Préparer un contrôle sans y passer une semaine

Dites-nous comment vous conservez aujourd'hui les pièces de vos agents : nous regardons la reprise.

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